CNRS – Aix-Marseille Université – Università di Torino
Présentation des résultats du projet de recherche Gessol, Préconisation d’utilisation des sols et qualité des sols en zone urbaine et péri-urbaine - application au bassin minier de Provence (Uqualisol-ZU). C. Keller, S. Robert, M.-L. Lambert CNRS – Aix-Marseille Université – Università di Torino ECCOREV – CEREGE – CEJU – IMEP – DiVaPRA - ESPACE
Les sols, patrimoine administré par les collectivités territoriales : Intègrent-elles une connaissance des sols dans leurs démarches d’urbanisme et comment opèrent-elles ?
Sensibilisation des acteurs locaux et mise à disposition des informations pertinentes
- Analyse de textes, terrain, géomatique
- Analyse juridique :
- Lacunes à différents niveaux. Au niveau Européen, toujours pas de directive sols, au niveau national, ressource à gérer de façon économe, mais n’entre pas dans éléments composant le patrimoine commun de la nation. La préservation des fonctions du sol pourrait passer par une approche locale via les documents d’urbanisme.
- Prise en compte peut intervenir par le biais d’initiatives locales. Ex. Inclure évaluation des fonctions du sol dans la démarche PLU (EI, PADD, règlement). Vision bottom-up de la construction d’une politique de protection des sols
- Pratiques :
* En général recours à bureaux d’études
* Pas de disposition particulière (sauf aptitude à assainissement non collectif)
* Plutôt discours sur qualité de vie que sur conservation biodiversité, environnement, etc.
- Évaluation des sols pour la planification
- Conception d’un indice mesurant fonctions écologiques -> 5 indicateurs de fonctions / plusieurs paramètres par fonction / plusieurs classes par paramètres + adéquation avec l’usage + sommées pour chaque usage
- Mise en parallèle avec occupation des sols -> spatialisation des fonctions satisfaites des sols et adéquation opportunités offertes par le sol (polyvalences d’usages) avec zonages actuels.
- Cartographie de la polyvalence d’usage des sols (nombre total de fonctions satisfaites dans le contexte actuel + dans le cas théorique de tous les usages possibles)
- Données pédologiques initiales hétérogènes, compléments terrain (pas de préjugés sur importance des paramètres à prendre en compte)
- Remet en cause construction dans la continuité du bâti.
Discussion :
- Lié aux données disponibles
- Pas fait à ce stade mais l’étude permettrait de rédiger un cahier des charges
- Utilisation dans PLU ?
- Pourrait s’intégrer dans évaluation environnementale, réglementaire pour presque tous les PLU. La thématique Sol est à traiter dans ce cadre.
- Peut-être utilisé directement dans la réflexion sur le projet d’aménagement. Chantier très vaste car faible sensibilisation des acteurs locaux. Sensibilisation à faire au niveau des décideurs pour qu’ils formulent leurs demandes aux bureaux d’étude.
- Arriver à préciser sur quel type de commune il serait intéressant de se lancer dans une démarche qui est « lourde ».
- Plutôt péri-urbain ?
- Difficile de hiérarchiser.
- Sont partis de la posture des communes.
- Technicité ? Approche présentée à des bureaux d’études ?
- Serait suite logique.
- CEREMA (Dter Med) a réuni des bureaux d’étude. Réaction : où trouver les données sol ? Consommateur en temps ? Quel coût supplémentaire pour l’étude ?
- Échanges avec naturalistes ? peu de fonctionnalités sur la zone naturelle.
- Serait-il possible de réaliser ces études sur des échelles plus larges et les fournir ensuite aux communes ?
- Agriculteurs ?
- Assez démobilisés. Projet politique = pas de faire de l’agriculture.
- Vision de comment redonner fonctions aux zones qui en ont peu ?
- Idée que tout n’était pas irrémédiable dans zones artificialisées
- Transposition en zone urbaine ? (forte hétérogénéité)
- Autre échelle d’analyse et historicité à intégrer